La deuxième session d'Appel A Projets se clôturera le 15 septembre 2015, avec une simplification des dossiers.

Le cahier des charges et les éléments descriptifs de l'AAP se trouvent ici :
https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/RASTC20152015-59  

Important : il est rappelé que tout dossier de demande de subvention aux AAP sera appuyé par une étude de faisabilité réalisée par un bureau d'étude compétent et reconnu RGE pour le solaire thermique collectif (qualifications OPQIBI 20.10 et/ou 20.14) suivant le cahier des charges ADEME.

Cette étude est éligible aux aides ADEME. Les éléments d'information et de constitution d'une demande d'aide aux études se trouvent ici :
http://rhone-alpes.ademe.fr/sites/default/files/files/DI/D%C3%A9chets/aide_decision2011.pdf
http://rhone-alpes.ademe.fr/sites/default/files/files/notre_offre/aides-decision-ademe-rhone-alpes.pdf

Consultez tous les documents sur la rubrique aide entreprise du site régional de l'ADEME  : http://rhone-alpes.ademe.fr/notre-offre/entreprises/aides-ademe)

Pour rappel, vous trouverez le cahier des charges solaire thermique collectif ici :
http://www.diagademe.fr/diagademe/vues/accueil/documentation.jsf

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